Gérard Galerneau

De: Galerneau (Gérard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000759594(source JORF)
conférés
24 Février 199924/02/1999
De: Galerneau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galerneau (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membres suppléants
Remplace:M. Beguerie (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000525624(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990